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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Fabrique Du Sur Mesure
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NA LES NOUVEAUX ATELIERS SUR MESURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NA LES NOUVEAUX ATELIERS SUR MESURE
La Fabrique Du Sur Mesure, SAS

Numéro de dépôt :
4120135
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2024
NA LES NOUVEAUX ATELIERS SUR MESURE de La Fabrique Du Sur Mesure

Présentation de la marque NA LES NOUVEAUX ATELIERS SUR MESURE

Déposée le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Fabrique Du Sur Mesure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NA LES NOUVEAUX ATELIERS SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Fabrique Du Sur Mesure domicilié(e) 36 rue Paul Cezanne - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 442 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAL-SCHUHL SAINTE MARIE ASSOCIES, SELARL, Maître Christiane FERAL-SCHUHL domicilié(e) 9, rue Royale - 75008 - PARIS - France.

La marque NA LES NOUVEAUX ATELIERS SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NA LES NOUVEAUX ATELIERS SUR MESURE est expirée depuis le 23 septembre 2024.

La Fabrique Du Sur Mesure a également déposé les autres marques suivantes : Les Nouveaux Ateliers , LES NOUVEAUX ATELIERS , (Marque figurative) , NA , ATELIER NA , ATELIER.NA


La Fabrique Du Sur Mesure, SAS - 36 rue Paul Cezanne - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 520442799


FERAL-SCHUHL SAINTE MARIE ASSOCIES, SELARL, Maître Christiane FERAL-SCHUHL - 9, rue Royale - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 26 octobre 2015 - Retrait partiel n°656791 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;

Stylisme (esthétique industrielle).